Mentions légales de Yoga kaivalya

 

Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site yogakaivalya.fr les informations suivantes :

Informations légales

Statut du propriétaire : Gérante – Magali Cannavale
Préfixe: Entrepreneur individuel
Nom de la Société: Yoga Kaivalya
Adresse du siège: RUE DU NORD 32270 SAINT-SAUVY
Tél: 06 87 08 54 67

SIRET:  47901491200055  R.C.S: Immatriculée le 11-10-2004
Numéro TVA intracommunautaire: FR30479014912
Adresse de courrier électronique: yogakaivalyamc@gmail.com

Les créateurs du site sont: Calas Dorian et Louis Raffort– Methode Letri
Le Responsable de la publication est: Magali Cannavale
Contacter la responsable de la publication: yogakaivalyamc@gmail.com
La responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est: Methodeletri.com
Contacter le Webmaster: Calas Dorian 07 86 01 02 22 
Hébergeur : Wix.com Inc. – 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 94158 SAN FRANCISCO

 

Description des services fournis

Le site yoga kaivalya.fr a notamment pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site yogakaivalya.fr des informations autant précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site yogakaivalya.fr sont données à titre indicatif. Elles sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

La propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email: yogakaivalyamc@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et ainsi poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
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